Notre catalogue de formations CSE & SSCT

Formation initiale – Santé Sécurité et Conditions de Travail des membres du CSE

Finalités professionnelles

Cette formation obligatoire permet aux membres du Comité Social Economique de s’approprier les connaissances techniques, méthodologiques et réglementaires en matière de Santé Sécurité et Conditions de travail, conformément aux articles L2315-16 & suivants, L2315-40 & L2315-9 & suivants du Code du Travail.

Public concerné et pré-requis

Membres du Comité Social Economique des établissements/entreprises du secteur privé.
Aucun pré-requis nécessaire pour accéder à cette formation.

Objectifs opérationnels

• Savoir participer à une analyse a posteriori et a priori des risques professionnels.
• Confronter ses connaissances avec la réalité des situations de travail dans la structure.
• Appréhender sa mission de membre du CSE en santé sécurité & conditions de travail de façon participative & constructive.

Contenu

Cette formation apporte les connaissances méthodologiques et réglementaires afin de :

Analyse a posteriori des risques

• Savoir réaliser une analyse a posteriori d’un accident du travail.
• Appréhender la méthodologie d’enquête AT ou MP et de l’analyse par l’arbre des causes.

Analyse a priori des risques

• Savoir réaliser une analyse a priori des risques.
• Connaître les principes généraux de prévention & le cadre réglementaire du Document Unique.
• Appréhender la philosophie et la méthodologie du Document Unique « DUERP ».
• Savoir utiliser l’échelle d’évaluation interne à la structure.

Connaitre les axes d’amélioration afin de préconiser des mesures de prévention

• Savoir proposer des mesures techniques et/ou organisationnelles.
• Savoir proposer des mesures correctives concernant les aménagements de postes ou après un AT.

Intégrer l’évaluation des facteurs de pénibilité dans le Document Unique « DUERP »

• Connaître le contexte, la réglementation de la notion de pénibilité.
• Identifier, dans la structure, les différents facteurs de pénibilité retenus par le législateur.

Connaitre le fonctionnement et les missions en Santé Sécurité & Conditions de travail du CSE et de la CSSCT

• Connaître le contexte de la mise en place, la composition, la durée du mandat, la mise en place des réunions.
• Connaître les moyens du CSE : crédit d’heures, les moyens humains/matériel, la prise de décision en réunion.
• Connaître les missions, le contexte des consultations obligatoires & du recours à l’expert.

Méthodes, moyens pédagogiques, évaluation des résultats

• Les méthodes pédagogiques sont actives : apports théoriques & pratiques basés sur des études de cas de l’entreprise.
• Support numérique remis aux stagiaires.
• Evaluation de la formation : questionnaire à chaud en fin de formation.
• L’évaluation des acquis s’appuiera sur la capacité des stagiaires à répondre à un quiz, présenté sur le support numérique.
• L’évaluation des acquis s’appuiera également sur la capacité des stagiaires à participer à la réalisation d’analyse d’accident du travail en utilisant les outils internes à la structure (si existants), et de participer à l’analyse de situations de travail proposées par les stagiaires, issues de l’entreprise, afin de proposer des mesures de prévention collectives et/ou individuelles.

Les plus de la formation

• Exercices d’application avec difficulté évolutive concernant l’apprentissage de l’analyse a posteriori des risques.
• Apprentissage à l’utilisation des outils internes existants par l’application de la méthode d’analyse a posteriori dans sa globalité à partir de cas internes à la structure (enquête, construction de l’arbre des causes, réflexion sur les mesures de prévention à proposer, cotation des moyens de prévention proposés).
• Apprentissage au repérage des risques présents dans la structure, basé sur la lecture du Document Unique d’Evaluation des Risques (en accord avec l’employeur, à minima l’accès à l’échelle d’évaluation du Document Unique).
• Apprentissage au repérage des risques présents dans la structure, basé sur la visite des locaux, d’un service (avec l’autorisation de l’employeur uniquement). Cette visite de terrain permet aux membres du CSE d’appréhender la méthode d’observation des situations réelles (possible uniquement pour les formations intra-entreprises).

Animation

Christine AUTIN, Intervenante en Prévention des Risques Professionnels « IPRP », habilitée par la DREETS Occitanie n°2025051234043 – Référencée auprès de la CARSAT LR dans le cadre de diagnostic TMS PRO/RPS. Consultante indépendante.
17 ans d’expérience en Prévention des risques professionnels. Privilégie le transfert des compétences en accompagnant les Entreprises/Etablissements dans la mise en œuvre de leur Démarche de Prévention des risques.

Afin de favoriser le transfert des compétences et préserver la Qualité de formation, le nombre de stagiaires par session est limité à 12.

Durée minimale réglementaire

• Formation (élus ayant un premier mandat) – 5 JOURS
• Formation (élus siégeant à la CSSCT, renouvellement de mandat) – 5 JOURS
• Formation (élus renouvellement de mandat) – 3 JOURS

Tarif pédagogique

• Soumis à une réglementation selon l’article R2315-21 du CT ne doit pas dépasser 36 fois le montant SMIC horaire en vigueur par jour et par stagiaire (soit au 1er janvier 2026 : 432 €/jour/stagiaire).
• Forfait formation pour 5 à 10 élus : 1200 €/jour (exonéré de TVA).
• Hors frais déplacements, hébergement, repas

Certification

Attestation de formation

Modalités d’animation

• Formation intra-entreprise
• Formation inter-entreprises :
  Session collective sur Montpellier – Nîmes – Avignon

Délai d’accès

1 mois

Perfectionnement – Santé Sécurité et Conditions de Travail des membres du CSE

Finalités professionnelles

Cette formation obligatoire permet aux membres du CSE d’actualiser les connaissances en santé sécurité et conditions de travail et de se perfectionner, conformément à l’Article R2315-11 du Code du Travail.

A cet effet, le programme établi par l’organisme de formation a un caractère plus spécialisé. Il est adapté aux demandes particulières du stagiaire et tient compte notamment des changements technologiques et d’organisation affectant l’entreprise, l’établissement ou la branche d’activité.

Public concerné et pré-requis

Membres du Comité Social Economique des établissements/entreprises du secteur privé ayant suivi, depuis 4 ans, la formation initiale en santé sécurité et conditions de travail.

Objectifs opérationnels

• Actualiser les connaissances législatives en santé sécurité et conditions de travail.
• Perfectionner ses connaissances avec la réalité des situations de travail dans la structure.
• Exploiter sa mission de membre du CSE en santé sécurité & conditions de travail de façon participative & constructive.

Contenu

Cette formation permet d’approfondir les connaissances méthodologiques et réglementaires afin de :

Savoir réaliser une analyse a postériori d’un accident du travail

• Rappel de la méthodologie d’enquête AT et de l’analyse par l’arbre des causes.
• Réaliser des analyses d’accident du travail issues de cas de l’entreprise.

Savoir réaliser une analyse a priori des risques

• Rappel des principes généraux de prévention & du cadre réglementaire du Document Unique.
• Effectuer des analyses de situations de travail par la méthode ergonomique apprise en formation initiale.
• Utiliser l’échelle d’évaluation interne à la structure.
• Intégrer les facteurs de risques psychosociaux.

Participer aux axes d’amélioration afin de préconiser des mesures de prévention

• Proposer des mesures techniques, organisationnelles et/ou humaines.
• Proposer des mesures correctives concernant les aménagements de postes ou après un AT.

Connaitre les évolutions du cadre juridique et réglementaire en Santé Sécurité & Conditions de Travail

• Rappel des obligations du travailleur : droit d’alerte, droit de retrait, sécurité.
• Rappel des obligations de l’employeur : définition de la faute inexcusable, l’obligation de résultat, l’obligation de sécurité vis-à-vis des salariés mais aussi vis-à-vis des entreprises extérieures.
• En prenant en compte l’évolution des textes parus et les cas de jurisprudences.

Exploiter le travail pluridisciplinaire du CSE

• Connaître les évolutions des missions.
• Être force de proposition dans l’amélioration des conditions de travail.
• Savoir argumenter pour faciliter la prise de décision en réunion.

Méthodes, moyens pédagogiques, évaluation des résultats

• Les méthodes pédagogiques sont actives : apports théoriques & pratiques basés sur des études de cas de l’entreprise.
• Support numérique remis aux stagiaires.
• Evaluation de la formation : questionnaire à chaud en fin de formation.
• L’évaluation des acquis s’appuiera sur la capacité des stagiaires à répondre à un quiz, présenté sur le support numérique (qui sera mis à jour suivant l’évolution juridique et réglementaire).
• L’évaluation des acquis s’appuiera également sur la capacité des stagiaires à participer à la réalisation d’analyse d’accident du travail en utilisant les outils internes à la structure (si existants), et de participer à l’analyse de situations de travail proposées par les stagiaires, issues de l’entreprise, afin de proposer des mesures de prévention collectives et/ou individuelles.

Les plus de la formation

• Renforcement des connaissances à l’utilisation des outils internes existants par l’application de la méthode d’analyse a posteriori dans sa globalité à partir de cas internes à la structure (enquête, construction de l’arbre des causes, réflexion sur les mesures de prévention à proposer, cotation des moyens de prévention proposés).
• Renforcement des connaissances du repérage des risques présents dans la structure, basé sur la visite des locaux, d’un service (avec l’autorisation de l’employeur préalablement). Cette visite de terrain permet aux membres du CSE d’appréhender la méthode d’observation des situations réelles.
• Le programme est adapté à l’entreprise à partir d’un entretien en amont, prise en compte des changements techniques, des demandes spécifiques de l’entreprise, et du secteur d’activité.

Animation

Christine AUTIN, Intervenante en Prévention des Risques Professionnels « IPRP », habilitée par la DREETS Occitanie n°2025051234043- Référencée auprès de la CARSAT LR dans le cadre de diagnostic TMS PRO/RPS. Consultante indépendante. 17 ans d’expérience en Prévention des risques professionnels. Privilégie le transfert des compétences en accompagnant les Entreprises/Etablissements dans la mise en œuvre de leur Démarche de Prévention des risques.

Durée minimale réglementaire obligatoire

• 3 JOURS
• 5 JOURS : membres CSSCT

Tarif pédagogique

• Soumis à une réglementation selon l’article R2315-21 du CT ne doit pas dépasser 36 fois le montant SMIC horaire en vigueur soit pour 2026 (max 432 €/jour/stagiaire) : forfait de 5 à 10 élus : 1200 € HT/jour (exonéré de TVA)
• Hors frais déplacements, hébergement, repas

Certification

Attestation de formation

Modalités d’animation

Formation intra-entreprise

Délai d’accès

1 mois

Place et rôle du Référent Harcèlement sexuel et agissements sexistes du CSE

Finalités professionnelles

Cette formation répond à l’obligation de l’employeur d’agir contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes. Elle permet au référent du CSE d’acquérir les connaissances réglementaires, d’appréhender les étapes d’accompagnement et de signalement des faits liés à ces comportements.

Public concerné et pré-requis

Membre du CSE désigné en tant que référent en matière de harcèlement sexuel et agissements sexistes.
Pré-requis nécessaire pour accéder à cette formation : avoir bénéficié en amont de la formation en santé sécurité et conditions de travail en tant que membre du CSE ou de la CSSCT.

Objectifs opérationnels

• Participer à la démarche de prévention de l’employeur pour lutter contre le harcèlement sexuel & les agissements sexistes.
• Savoir réagir à une situation de harcèlement sexuel- signaler des faits de harcèlement sexuel à l’employeur.
• Savoir reconnaître un harcèlement sexuel.
• Identifier les agissements sexistes dans l’entreprise.
• Savoir vers quels services compétents orienter la victime.
• Accompagner la victime dans ses démarches juridiques.

Contenu

Cette formation apporte les connaissances méthodologiques et réglementaires afin de :

Participer à la démarche de prévention du risque de harcèlement sexuel et de comportements sexistes

• Connaître les obligations réglementaires (informer les salariés, désigner un référent, mentionner dans le règlement intérieur).
• Connaître les définitions du harcèlement sexuel et des agissements sexistes.
• Elaborer, en partenariat avec l’employeur, d’une procédure interne de signalement des faits de harcèlement sexuel.
• Appréhender la différence d’approche entre le droit pénal et le droit du travail en matière de sanctions et de régime de preuve (sanctions civiles/pénales pour les auteurs- sanctions disciplinaires pour les auteurs).

Réagir à une situation de harcèlement sexuel- signaler des faits de harcèlement sexuel à l’employeur

• Connaître les étapes dans la prise en compte d’une situation.
• Réceptionner le signalement et réaliser la première analyse de la situation.
• Procéder à un premier échange avec l’auteur du signalement.
• Procéder à l’analyse des faits par la réalisation d’une enquête (enclenchement, personnes à auditionner).
• L’élaboration du rapport d’enquête et sa communication.
• La poursuite des relations de travail en cours d’enquête.

Reconnaitre un cas de harcèlement sexuel

• Savoir repérer les symptômes de stress.
• Savoir prendre en compte les indicateurs d’absentéisme et de relations sociales au travail.
• Savoir repérer les stratégies d’un harceleur.

Identifier les agissements sexistes dans l’entreprise

• Savoir repérer les agissements sexistes- reconnaître les éléments constitutifs.
• Savoir repérer les facteurs permettant de caractériser un agissement sexiste.

Savoir orienter la victime vers les services compétents

• Connaître les acteurs externes compétents en la matière.

Accompagner la victime dans ses démarches juridiques

• Savoir protéger la victime contre le licenciement et contre toutes mesures discriminatoires.
• Savoir accompagner la victime pour agir en justice devant le Conseil des Prud’hommes/pénal.

Méthodes, moyens pédagogiques, évaluation des résultats

• Les méthodes pédagogiques sont actives : apports théoriques & pratiques basés sur des exemples et des situations pouvant être présentes dans les entreprises.
• Support numérique remis aux stagiaires.
• Évaluation de la formation : questionnaire à chaud en fin de formation.
• L’évaluation des acquis s’appuiera sur la capacité des stagiaires à savoir repérer des situations de harcèlement sexuel et agissements sexistes en répondant à un quiz, présenté sur le support numérique.
• L’évaluation des acquis s’appuiera également sur la capacité des stagiaires à connaître les différentes étapes à mettre en œuvre dans leur entreprise par la rédaction d’une feuille de route commune.

Les plus de la formation

• Exemples concrets permettant de différencier les cas de harcèlements sexuels, comportements sexistes et d’autres types d’infraction.
• Accompagnement des stagiaires à repérer des situations dans leurs entreprises à partir d’exemples concrets.
• Méthodologie dans la démarche d’analyse de harcèlement sexuel.
• Transmission d’outils créés par le Ministère du Travail.

Animation

Christine AUTIN, Intervenante en Prévention des Risques Professionnels « IPRP », habilitée par la DREETS Occitanie n°2025051234043 – Référencée auprès de la CARSAT LR dans le cadre de diagnostic TMS PRO/RPS. Consultante indépendante. 17 ans d’expérience en Prévention des risques professionnels. Privilégie le transfert des compétences en accompagnant les Entreprises/Établissements dans la mise en œuvre de leur Démarche de Prévention des risques.

Durée conseillée

2 JOURS

Tarif pédagogique

• Prix Inter-entreprises 790 € HT/jour/stagiaire (exonéré de TVA)
• Hors frais déplacement/hébergement

Certification

Attestation de formation

Modalités d’animation

• Session collective sur Montpellier – Toulouse – Avignon
• Formation possible en intra sur demande

Délai d’accès

1 mois

Place et rôle du salarié référent en santé sécurité au travail

Finalités professionnelles

Cette formation répond à l’obligation de l’employeur de nommer un salarié compétent en matière de santé sécurité au travail.
Elle permet au salarié référent de s’approprier les connaissances techniques, méthodologiques et réglementaires en matière de santé sécurité et conditions de travail.
D’être capable de participer à la Démarche globale de prévention des risques professionnels de l’entreprise.
De participer à la mise en œuvre et au suivi des plans d’actions de prévention en collaboration avec l’employeur.

Ce stage se compose d’une première phase éducative en présentiel (32h), complétée par une seconde phase effectuée en distanciel (2h en groupe et 1h en individuel), l’objectif est de consolider le transfert des connaissances en situation de travail.

Public concerné et pré-requis

Toute personne désignée par le Responsable de l’entreprise, de l’établissement, pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels.
Pas de prérequis concernant la thématique.
Pré-requis technique pour le distanciel : prévoir un poste informatique (PC, Mac, iPad…) équipé d’une connexion internet, d’un micro et d’une webcam, situé si possible dans une pièce au calme.

Objectifs opérationnels

• Animer une analyse a posteriori et a priori des risques professionnels dans un objectif d’amélioration continue de prévention dans l’entreprise.
• Proposer des mesures de prévention collectives et/ou individuelles adaptées aux situations de travail analysées.
• Participer à la mise en œuvre et au suivi des plans d’actions de prévention.

Contenu

Phase 1 – Présentiel (32h)

L’environnement en santé-sécurité et conditions de travail

• Historique de la prévention – diagramme de l’implication générale – Identification des différents acteurs de la prévention externes/internes.
• Définition d’un accident de travail – accident de trajet (AT), maladie professionnelle (MP).
• Les coûts humains et pour l’entreprise.

La Démarche d’analyse a postériori des risques

• Méthodologie d’enquête après AT ou MP.
• Méthodologie d’analyse a posteriori « l’arbre des causes ».
• Application de la méthode d’analyse issue de cas internes à l’entreprise.

La Démarche d’analyse a priori des risques

• La philosophie de la démarche d’évaluation des risques professionnels.
• Les différentes étapes de la démarche d’évaluation des risques.
• Les dangers et les risques associés ainsi que les mesures de prévention des risques.
• Savoir sur quels éléments pérenniser la démarche de Qualité de Vie au Travail : repérer les facteurs de risques psychosociaux par une approche ergonomique sur le travail.
• La méthode d’analyse a priori du risque par une approche ergonomique.
• Savoir proposer des mesures de prévention collective et/ou individuelle adaptées aux situations de travail analysées.
• Intégrer les facteurs de pénibilité au Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP).
• Associer la démarche d’évaluation des risques à la démarche globale de prévention des risques dans l’entreprise.

Le cadre juridique et réglementaire en santé sécurité et conditions de travail

• Le cadre réglementaire du document unique et les principes généraux de prévention.
• Les obligations de l’employeur (responsabilité pénale).
• Les obligations du travailleur (droit d’alerte-droit de retrait-obligation de sécurité).
• Les obligations de l’employeur concernant l’intervention des entreprises extérieures.
• Rôle et missions du salarié référent sécurité.

Phase 2 – Distanciel en groupe (2h) et en individuel (1h)

• 2 h en classe virtuelle dans le mois suivant le présentiel : accompagnement à la méthodologie et à la conduite de projet.
• 1 h d’accompagnement individuel en visio pour faire le point sur la pratique, et sur l’état d’avancement du plan d’actions.

Méthodes, moyens pédagogiques, évaluation des résultats

• Les méthodes pédagogiques sont actives : apports théoriques & pratiques issus d’analyses réelles de terrain : outils d’observation, analyse de situations réelles par une méthode ergonomique, études de cas, exercices d’application à difficultés progressives.
• Support numérique remis aux stagiaires.
• Accompagnement à la création d’outils (trame de documents internes), si besoin.
• Evaluation de la formation : questionnaire à chaud en fin de formation.
• Classe virtuelle sur l’application Teams Pro ou Zoom. Il est prévu une assistance technique et pédagogique pour accompagner l’apprenant dans le déroulement de son parcours en distanciel.
• L’évaluation des acquis s’appuiera également sur la capacité des stagiaires à participer à la réalisation d’analyse d’accident du travail en utilisant les outils internes à la structure (si existants), et de participer à l’analyse de situations de travail proposées par les stagiaires, issues de l’entreprise, afin de proposer des mesures de prévention collectives et/ou individuelles.

Les plus de la formation

• Exercices d’application à difficulté progressive pour favoriser l’apprentissage de la méthode d’analyse a posteriori du risque.
• Application des méthodes apprises par l’analyse de situations réelles de terrain et à partir de la lecture du DUERP de l’entreprise.
• Visite sur le terrain permettant d’appréhender la méthode d’observation des situations de travail (avec autorisation de l’employeur) uniquement dans le cas de formation intra-entreprise.

Animation

Christine AUTIN, Intervenante en Prévention des Risques Professionnels « IPRP », habilitée par la DREETS Occitanie n°2025051234043 – Référencée auprès de la CARSAT LR dans le cadre de diagnostic TMS PRO/RPS. Consultante indépendante. 17 ans d’expérience en Prévention des risques professionnels. Privilégie le transfert des compétences en accompagnant les Entreprises/Établissements dans la mise en œuvre de leur Démarche de Prévention des risques.

Durée conseillée

5 JOURS

Tarif pédagogique

• Prix Inter-entreprises 650 € HT/jour (exonéré de TVA)
• Prix Intra-entreprise 850 €HT/jour (exonéré de TVA)
• Hors frais déplacements, hébergement, repas

Certification

Attestation de formation

Modalité de l’animation

• Session collective sur Montpellier – Toulouse – Avignon
• Formation possible en intra sur demande

Délai d’accès

1 mois